5 - LE CODE FONCIER RURAL EXPROPRIE T’IL LES ETRANGERS ?
Le problème foncier de la Côte d’Ivoire se pose avec acuité. Les burkinabés en Côte d’Ivoire sont très souvent employés dans l’agriculture. Lorsque la boucle du cacao était à l’Est de la Côte d’Ivoire les plus gros villages burkinabés se rencontraient dans les régions d’Abengourou et Aboisso où les étrangers dépassent les 40% de la population. La Côte d’Ivoire économie encore agricole n’a pas modernisé son système foncier et l’agriculture reste encore très extensive avec une pression démographique très forte de 3,8% par an comme moyenne nationale. Après l’épuisement des terres agricoles du sud-est, la boucle du cacao s’est déplacée vers l’Ouest et la pression démographique s’est exercée sur le foncier rural en absence de toute réglementation foncière moderne. La pression démographique dans les régions forestières du Sud Ouest dépasse de très loin la moyenne nationale pour se situer à plus de 8% par an.
La pression sur le foncier conduit à des conflits de droit de propriété qui restent sans issus, tellement la confusion règne entre les règles coutumières et les pratiques de l’époque du parti unique ou la terre était posée comme propriété de l’Etat alors que tous savaient qu’elle est plutôt propriété des familles, dans les villages. En outre, une règle non écrite pratiquée par Houphouët Boigny a été retenue comme principe au sens où la terre était supposée être la propriété de celui qui la mettait en valeur. Les nombreux étrangers qui ont eu le droit d’usage des sols ont, après plusieurs années d’exploitation, estimé que les terres leur appartenaient et sans se référer aux propriétaires coutumiers, plusieurs d’entre eux ont même soit vendu des terres qui ne leur appartenaient pas, soit installé de nouveaux arrivants (colons) du Burkina.
Les conflits de droit d’usage et de propriété ont envenimé le sud est à tel point qu’en 1998 l’Etat ivoirien s’est doté d’un code foncier. Selon ce code la terre ne peut appartenir qu’à des ivoiriens mais tous les étrangers qui le souhaitent pourraient passer des contrats avec les propriétaires sur un marché foncier libre. Les étrangers déjà titulaires de titres fonciers conservent leurs titres mais ne pourraient le vendre qu’à des ivoiriens. La succession n’est possible que si les descendants de l’étranger propriétaire soit naturalisé entre temps. Ici aussi la loi laisse toutes les possibilités à condition que les étrangers respectent le code foncier. Hélas, le Burkina en tête, il y a une contestation du code foncier rural ivoirien par les pays voisins, au prétexte que leurs ressortissants viendraient à être expropriés alors qu’ils n’ont d’ailleurs aucuns titres foncier sinon, la loi ne leur poserait pas de problèmes. N’est-ce pas une attitude curieuse ? Peut on exproprier quelqu’un qui n’a jamais été propriétaire ?
Rappelons qu’en 1998, le RDR soutenu aujourd’hui dans la rébellion par l’Etat burkinabé, avait voté oui pour l’adoption de ce code foncier rural comme d’ailleurs le PDCI et le FPI. Le désir de rester propriétaire du terroir est vif dans toutes les régions de Côte d’Ivoire. Par quel retournement de l’histoire, ici aussi, comme avec la carte de séjour et l’ivoirité le FPI peut-il être accusé de vouloir exproprier les burkinabés installés en Côte d’Ivoire, au point d’armer une rébellion meurtrière contre les institutions de la république ? Non seulement Ouattara est à la base de l’ivoirité mais en plus son parti le RDR n’a jamais contesté le code foncier rural. Et même la convergence d’intérêt entre le RDR contestant le code de la nationalité et la constitution et l’Etat burkinabé contestant le code de la nationalité et le code foncier conduit à ce type de résultat. Le RDR, parti pushiste, est ainsi en intelligence avec l’étranger pour conquérir la Côte d’Ivoire. Mais au compte de qui ? La question demeure aussi de savoir si par la rébellion le Burkina fera abroger le code de la nationalité. Le RDR, comme le Burkina, ne souhaite donc pas ainsi qu’une stratégie d’identification ait lieu, pour extraire les étrangers et les détenteurs de faux papiers des fichiers d’état civil. D’où une autre critique contre l’Etat ivoirien. Quelle machine extraordinaire de conquête et de colonisation de la Côte d’Ivoire ! Les ivoiriens, hélas, mille fois hélas, la démonterons.
6 - LA LOI SUR L’IDENTIFICATION DES PERSONNES EST ELLE INIQUE
En Côte d’Ivoire, la tradition a été de ne pas avoir de fichier d’Etat civil clair. Plus de la moitié de la population ne dispose pas de papiers qu’il aurait fallu, dans un Etat moderne, avoir pour appartenir à la nation.
Dans la refondation la doctrine politique est l’économie sociale de marché. Cette économie de marché pour être sociale doit être riche et pour être riche il lui faut, non pas rechercher uniquement des revenus élevés, mais aussi et surtout accroître le capital dans le pays. Le capital est une conséquence des progrès que l’homme réalise chaque jour. Le capital ce n’est pas l’argent ou le salaire que l’on a. Le développement des pays dépend avant tout du capital par tête qui est à la source du produit par tête qui donne à son tour le revenu par tête. La Côte d’Ivoire qui doit sortir de la trappe à pauvreté à plus que besoin d’élever le capital par tête dans tous les secteurs d’activité. C’est la part du capital par tête qui pousse à la hausse la productivité qui devient source de nouvelle production qui enrichi la nation.
Or en Côte d’Ivoire, le potentiel énorme de notre pays et le dynamisme de la population, reste encore des valeurs dormantes. Pour transformer ces potentiels et ce dynamisme en source d’efficacité capable d’impulser plus fortement le développement il faut en faire du capital. La transformation commence le jour où chaque bien, chaque objet, commencent à avoir en propriétaire. Le droit de la propriété est cette baguette magique qui transforme les biens en capital. Ecoutons à ce sujet Hernando de Soto un penseur peruvien dans « les mystères du capital », qui explique que c’est la protection des droits de la propriété et donc leur définition précise qui est au commencement du processus.
« En se développant, les régimes de propriété des pays occidentaux ont donné naissance, imperceptiblement, à divers mécanismes, qui se sont graduellement réunis dans un processus qui a fabriqué du capital comme jamais auparavant. Nous avons beau utiliser constamment ces mécanismes, nous ne sommes pas conscients qu’ils servent à générer du capital car ils ne sont étiquetés comme tels.
Ils nous apparaissent comme des parties du système de protection de la propriété, non comme des mécanismes imbriqués destinés à fixer le potentiel économique des biens afin que ceux-ci puissent être convertis en capital. En d’autres termes, ce qui crée le capital en occident est un processus implicite enfoui sous la complexité des régimes de propriétés formels.
Cela peut paraître trop simple ou trop compliqué. Mais demandons-nous s’il est possible d’utiliser de façon productive les biens qui n’appartiendraient pas à quelque chose ou à quelqu’un. Où confirmer l’existence de ces biens et les transactions destinées à les transformer et à élever leur productivité, si ce n’est dans le contexte d’un régime de propriété formel ? Où inscrire les caractéristiques économiques notoires des biens si ce n’est dans le registre et les titres fournis par un tel régime ? C’est la propriété formelle qui apporte le processus, le formalisme et les règles de fixation des biens dans un état qui permettra de les réaliser en tant que capital actif » L’auteur poursuit en expliquant des choses d’une puissance indéniable « l’essentiel de la propriété formelle peut aisément servir de garantie d’emprunt, d’apport lors d’un investissement, d’adresse pour le recouvrement des dettes, intérêt et impôts, de résidence pour l’identification des personnes à des fins commerciales, judiciaires ou civiques, ou encore de point de branchement fiable pour le réseau public d’électricité, d’eau, d’assainissement, de téléphone ou de télévision. Que de bâtiments des pays développés servent d’abri ou de lieu de travail, leur représentation mènent une vie parallèle, elles comportent diverses fonctions supplémentaires servant à garantir les intérêts d’autres partis » (P 38)
Ce formalisme commence par identifier d’abord les hommes, les populations. Savoir qui est qui ? Qui vit où ? Qui a quoi ? Qui sait faire quoi ? Qui vient d’où ? Qui va où ? donne la clé d’accès au capital vivant.
Identifier le potentiel de propriétaires et le potentiel des biens commence par la description et l’organisation des activités de chacun. Ces informations sont préservées dans un registre d’Etat civil et elles servent à donner de la valeur au titre de propriété. Les biens eux aussi sont enregistrés de même que les hommes. Le processus d’appropriation des biens par les hommes devient un transformateur de valeur lorsqu’il est régi par une série de règles juridiques précises et détaillées qui établissent des liens entre les hommes au sujet de l’utilisation des biens. Recenser les populations, les identifier et organiser toutes ces informations donnent à la population et à l’Etat la capacité de contrôler la valeur potentielle des biens et des hommes. L’identification, l’état civil sont à la base de la propriété formelle et donc à celle de la naissance du capital. L’identification assure la société qu’elle peut vivre en toute confiance. Identifier les hommes, définir les droits de la propriété sur les biens, relier les hommes et les biens fait naître le capital dans une société donnée. C’est pour cela que le code foncier rural est devenu une pièce maîtresse dans la stratégie de modernisation de la Côte d’Ivoire. Qui est propriétaire ? A t’il le droit de vendre le bien en question ? Comment exclure l’autre de l’usage de ce qui ne lui appartient pas ? Comment contracter avec l’autre ? Qui est l’autre ?
En vue de moderniser l’Etat de Côte d’Ivoire, le régime s’est donné une loi sur l’identification des personnes. Cette loi, par l’enregistrement de chaque personnes vivant en Côte d’Ivoire, augmente par ailleurs le potentiel d’information sur la sécurité des biens et des personnes. Les empreintes digitales enregistrées et répertoriées amélioreraient les informations de la police judiciaire et faciliteraient la chasse contre les criminels qui ne respecteraient pas la loi ou leur contrat. Aucune économie moderne ne peut se construire sans ce type d’informations utiles à la propriété et à la sécurité garantes de la liberté démocratique. En Côte d’Ivoire, aucun fichier de ce genre n’existe. Ni les hommes, ni les biens ne sont identifiés et fichés.
La criminalité a dépassé les limites inacceptables. L’économie informelle est devenue à la fois la règle et l’adversaire le plus redoutable de l’économie formelle. La refondation a décidé d’y mettre de l’ordre et cela dérange à la fois le RDR et le Burkina.
Pour le RDR le processus d’identification dévoilera aux yeux du monde que l’électorat de ce parti est essentiellement constitué de ressortissants de pays voisins qui parce qu’ils vivent en Côte d’Ivoire estiment qu’ils sont devenus ivoiriens et doivent à ce titre être enregistrés. Chose que n’autorise ni le code de la nationalité et la loi sur l’identification. Certes on peut penser qu’il y a de nombreux ivoiriens militants et sympathisants du RDR mais pourquoi sont-ils aller chercher du renfort au Burkina et à l’étranger ? Quoi qu’il en soit, il est dit une chose. La carte d’identité nationale pour les Ivoiriens et la carte de séjourpour les étrangers. D’ailleurs à défaut de l’avoir abrogé, la loi sur l’identification modifie et assouplit les conditions de l’identification pour les étrangers vivant en Côte d’Ivoire. Le coût financier a baissé, même s’il faut payer en une fois, tandis que la durée de validité a été prolongée. Hélas !!! Le RDR exige simplement que tous les étrangers vivant en Côte d’Ivoire soient purement et simplement considérés comme des ivoiriens. Cela aussi dans le but de faire arrêter de force le processus. La rébellion a de même pour objectif de faire arrêter de force ce processus d’identification. L’Etat Burkinabé préfère une Côte d’Ivoire pauvre et informelle alors que le peuple burkinabé a intérêt que la Côte d’Ivoire soit mieux organisée et prospère.
L’Etat Burkinabé, dont la plupart des ressortissants vivants ici et qui s’occupent dans l’agriculture, estime que le processus d’identification qui permettra de classer toutes ces personnes comme étrangères à la nationalité ivoirienne les exclurait automatiquement du schéma d’accession à la propriété foncière rurale.
L’Etat Burkinabé estime que la terre en Côte d’Ivoire doit être libre d’accès et que ses ressortissants soient reconnus comme étant soit des ivoiriens (puisqu’ils vivent ici depuis très longtemps déjà) soit propriétaires fonciers (même s’ils n’ont aucun titres fonciers rural contrairement aux européens et à d’autres africains). L’Etat Burkinabé participe à la rébellion contre l’Etat ivoirien pour faire arrêter le processus d’identification qui mettrait à jour la colonisation sournoise de la Côte d’Ivoire pas le Burkina Faso. Le Burkina avait un intérêt réel de déstabiliser la Côte d’Ivoire, le RDR aussi. Politiquement le Burkina Faso utiliserait le RDR pour contrôler le pouvoir et donc la réglementation du séjour, de l’identification et de l’appropriation de la terre. Allassane Ouattara n’est qu’un instrument aux mains de Blaise Compaoré pour atteindre l’objectif de la colonisation de la Côte d’Ivoire.
Après les différents échecs électoraux du RDR, l’Etat du Burkina Faso s’est investit dans l’œuvre du renversement violent du régime ivoirien. Peine perdue. Il nous faut cependant nous expliquer avec le RDR et le Burkina. Cependant, l’attaque organisée par les rebelles du RDR n’aurait pas été aussi forte s’ils n’avaient pas eu des moyens financiers énormes. La question demeure de savoir à part le chef de l’Etat burkinabé qui d’autre avait intérêt à soutenir la rébellion en Côte d’Ivoire ? En attendant d’y voir clair, ébauchons des hypothèses fortes.
7 - LE FINANCEMENT DE LA REBELLION RESTE À ELUCIDER
Trois différentes pistes sont aujourd’hui à suivre pour parvenir aux sources de financement de la rébellion si l’on met de côté les bailleurs de fonds traditionnels du RDR : C’est-à-dire les militants, la direction et les donateurs divers. Pour une opération de cette envergure la rébellion a bénéficié d’énormes sources. A défaut de les désigner et de les accuser posons simplement la question de savoir qui avait intérêt à ce qu’il survienne en Côte d’Ivoire ce type de catastrophe et pourquoi maintenant.
En la matière il y a ceux qui négocient des contrats de concession de services publics et qui ne souhaitent pas « aller au marché » transparent, préférant le gré à gré corrupteur, ceux qui avaient du cacao en stock et qui voulaient profiter de la période de forte demande pour étrangler l’offre et dégager des plus value extraordinaires et ceux qui pour des raisons religieuses peuvent estimer que la rébellion est une occasion d’instauration d’un régime islamiste en Côte d’Ivoire. Les intérêts ne sont pas les mêmes pour ces trois groupes de personnes coalisés ; mais ils peuvent se coaliser autour d’un même objectif. Ils ont probablement été encouragés discrètement par certaines classes politiques bien informées et bien renseignées en général. Les recherches doivent continuer en la matière pour nous permettre de comprendre ce qui s’est réellement passé.
8 - LA TRAHISON DE LA FRANCE SELON L’OPINION
Ce n’est pas la première fois que l’Etat français est pris en flagrant délit de non-respect de ses engagements. Déjà à la fin des années 80, alors qu’il était évident que des problèmes de moyens de paiements internationaux se poseraient à la Côte d’Ivoire, la France au lieu de faire jouer les accords de coopération monétaire a préféré se cacher derrière une certaine doctrine Balladur, selon laquelle pour arriver au Trésor Français il fallait d’abord passer par le FMI et la Banque Mondiale à Washington. La France tuait ainsi De Gaulle pour ne pas avoir à respecter ses engagements. Une dévaluation nominale du 100% du FCFA à eu lieu avec des mesures d’accompagnement mal organisées. C’était en 1994. Et l’on connaît la suite.
Cette fois, en 2002 ce sont les accords de défense et de coopération militaire qui sont mis à l’épreuve. Leur application surprend la France qui explique qu’elle ne peut les appliquer par manque de preuves. Une fois les preuves réunies elle s’aperçoit que les accords sont caducs. Cette attitude de Paris a créé beaucoup d’émotions en Côte d’Ivoire et a ainsi alimenté un fort sentiment anti français dans notre pays. L’avenir nous dira comment gérer ces relations dans un nouveau partenariat, tenant compte de la mondialisation, de notre pauvreté et de notre expérience actuelle.
9 - CONCLUSION
Au total, une grande coalition s’est organisée pour « rectifier » la refondation ivoirienne. Elle n’a pas encore réussi mais on ne peut pas dire qu’elle a échoué. Les pays voisins de la Côte d’Ivoire à la tête desquels le Burkina se sont trompé sur la nature du conflit. Il ne s’agit ni d’une guerre religieuse, ni d’une mutinerie, mais d’une rébellion armée qui est doublée d’une volonté de conquête de notre pays par le Burkina Faso.
Nous devons désormais ne pas nous tromper de combat. Trop de gens ont intérêt à ne pas voir la refondation réussir. Ceux qui ne veulent pas de la constitution (le RDR), vont rencontrer ceux qui ne veulent pas du code de la nationalité (le RDR et le Burkina Faso) et ceux qui ne veulent pas du code foncier rural et de l’identification des personnes (le Burkina Faso et le RDR). Cette coalition a eu l’appui de bailleurs de fonds qui ont réussi à bloquer les réformes de la filière cacao et ceux désireux de négocier hors marché les renouvellements de contrats de concession.
Cette équipe a reçu l’appui de tous ceux qui ne supportent pas que l’on ait découvert qu’ils avaient des comptabilités multiples fraudant impunément avec le fisc ivoirien.
Cette rébellion a quand même l’avantage de créer un sentiment national fort. Une nation est née. Elle est un melting pot extraordinaire d’ivoiriens d’origines comme d’ivoiriens d’adoption sans hiérarchie aucune entre eux. Ils aiment leur pays. Elle naît aussi avec l’appui des amis de la Côte d’Ivoire ici et dans les pays voisins et même plus loin. Aucun sentiment anti étrangers n’est cependant né. Les Ivoiriens savent faire la différence entre les rebelles et les autres. Entre les Etats voisins et les populations de ces Etats.
Les chefs d’Etat de la CEDEAO doivent accepter maintenant de poser des questions claires à Blaise Compaoré sur les raisons de son désir de coloniser la Côte d’Ivoire et pour le compte de qui il travaille. Car il est à peine pensable qu’impuissant à faire face à la demande de prospérité du peuple burkinabé, le Chef de l’Etat de ce pays en vienne brusquement à se préoccuper de ceux qui ont fuit sa politique au Burkina.
Nous ne savons pas encore tout ce qu’il nous faudrait savoir au sujet de cette rébellion. Aujourd’hui la Côte d’Ivoire paye le prix de son ignorance. Si arrachant le masque de la rébellion vous lui demandez : qui es-tu ? elle vous répondra, je suis la haine de l’ordre que je ne sais établir et dont je dépens si fortement, je hais ce que le peuple est en train de bâtir alors que je le croyais incapable de quoi que ce soit, c’est pourquoi je me nomme rébellion, c’est à dire colonisation et rectification de la refondation.
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